Blocs de nettoyage de WC
Brevet européen · EP0581826 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0581826
- Numéro de demande
- EP92909120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 1992
- Publié
- 9 févr. 1994
- Délivré
- 20 sept. 1995
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 17/00 (2006.01)A61L 9/01 (2006.01)
- Priorité
- GB A 9108574 22.04.1991
- Demande PCT
- PCT/GB1992/000741 22.04.1992
- Publication PCT
- WO1992/018605 29.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 29 sept. 2006
Transféré
- Titulaire
- Jeyes Limited, Brunel Way, Thetford/Norfolk, Royaume-Uni → Jeyes Group Limited, Brunel Way, Thetford, Norfolk IP24 1HF, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 29 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Norwich Norfolk NR4 6AE, GB
Attleborough Norfolk NR17 2HS, GB
Thetford Norfolk IP24 1JG, GB
Bressingham Diss Norfolk, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.