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Brevet européen · EP0581950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0581950
- Numéro de demande
- EP93906045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 1993
- Publié
- 9 févr. 1994
- Délivré
- 11 juin 1997
- Radié
- 11 juin 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E05F 15/16 (2006.01)
- Priorité
- US 840015 24.02.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/001436 18.02.1993
- Publication PCT
- WO1993/017210 02.09.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
- 13 juin 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
Parties
Inventeur
LHOTAK, Roger, William
Elburn, IL 60119, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.