Détermination de position à distance

Brevet européen · EP0582073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0582073
Numéro de demande
EP93109770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1993
Publié
9 févr. 1994
Délivré
24 mai 2000
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 5/02 (2006.01)
Priorité
US 923755 03.08.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

  3. 31 mai 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Motorola Inc.

MOTOROLA, INC.

1303 East Algonquin Road, Schaumburg, IL 60196, US

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Maine, Kristine P.

Phoenix, Arizona 85044, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.