Trocknungsanlage

Brevet européen · EP0582077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0582077
Numéro de demande
EP93110155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1993
Publié
9 févr. 1994
Délivré
3 avr. 1996
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 23/02 (2006.01)
F26B 13/10 (2006.01)
Priorité
DE 4226107 07.08.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mai 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemény AG Patentanwaltbüro, Postfach 3414, 6002 Luzern

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Vits-Maschinenbau GmbH

VITS MASCHINENBAU GMBH

Winkelsweg 172, W-40764 Langenfeld, DE

Mandataire

TSWpat Luzern AG

Kemény AG Patentanwaltbüro

Postfach 3414, 6002 Luzern

Radiée du registre

Inventeur

Bulcsu, Istvan

D-40764 Langenfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.