Stech- und/oder Drehwerkzeug

Brevet européen · EP0582135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0582135
Numéro de demande
EP93111714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 1993
Publié
9 févr. 1994
Délivré
17 sept. 1997
Radié
21 juil. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23B 27/04 (2006.01)
Priorité
DE 4225822 05.08.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.07.2013

  2. 30 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  3. 30 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Karl-Heinz Arnold GmbH

KARL-HEINZ ARNOLD GmbH

Karlbader Strasse 4, D-73760 Ostfildern, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Nikstat, Siegmar

D-73760 Ostfildern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.