Badezusatzpräparat
Brevet européen · EP0582245 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0582245
- Numéro de demande
- EP93112339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 1993
- Publié
- 9 févr. 1994
- Délivré
- 19 nov. 1997
- Radié
- 31 août 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 7/50 (2000.01)A61K 7/48 (2000.01)
- Priorité
- DE 4226173 07.08.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 15 janv. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Th. Goldschmidt AG, Goldschmidtstrasse 100, 45127 Essen, Allemagne → Goldschmidt AG, Goldschmidtstrasse 100, 45127 Essen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
- 15 janv. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
- 31 déc. 1998
Transféré
- Titulaire
- Solvay Alkali GmbH, Hans-Böckler-Allee 20, 30173 Hannover, Allemagne → Th. Goldschmidt AG, Goldschmidtstrasse 100, 45127 Essen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
- 13 févr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
- 28 nov. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997
Parties
Inventeur
D-4134 Rheinberg 2, DE
D-4134 Rheinberg 1, DE
D-4150 Krefeld-Traar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.