Induktionsheizung

Brevet européen · EP0582388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0582388
Numéro de demande
EP93305397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1993
Publié
9 févr. 1994
Délivré
3 déc. 1997
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/06 (2006.01)
F27D 11/06 (2006.01)
Priorité
GB 9216709 06.08.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 15 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Inductotherm Europe Limited

INDUCTOTHERM EUROPE LIMITED

The Furlong, Droitwich WorcestershireWR9 9AH, GB

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Simcock, John Henry

Droitwich, Worcestershire WR9 7QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.