Spinnvorrichtung

Brevet européen · EP0582545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0582545
Numéro de demande
EP93810502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1993
Publié
9 févr. 1994
Délivré
20 mars 1996
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 1/38 (2006.01)
Priorité
DE 4225964 06.08.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

CH-8406 Winterthur

Inventeur

Grob, Fritz

CH-8355 Elgg

Lattion, André

CH-8472 Seuzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.