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Brevet européen · EP0582692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0582692
Numéro de demande
EP93902011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1993
Publié
16 févr. 1994
Délivré
22 avr. 1998
Radié
21 janv. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07F 9/50 (2006.01)
C07F 9/6568 (2006.01)
C07F 9/655 (2006.01)
C07F 9/6553 (2006.01)
Priorité
CH 290/92 31.01.1992
CH 132/93 18.01.1993
Demande PCT
PCT/CH1993/000016 22.01.1993
Publication PCT
WO1993/015089 05.08.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.01.2013

  2. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

F. HOFFMANN-LA ROCHE AG

Grenzacherstrasse 124, 4002 Basel

Inventeur

BROGER, Emil, Albin

CH-4312 Magden

CEREGHETTI, Marco

CH-4058 Basel

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