Wirbelsäulenfixationselement

Brevet européen · EP0582857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0582857
Numéro de demande
EP93111522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 1993
Publié
16 févr. 1994
Délivré
5 févr. 1997
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/58 (2006.01)
Priorité
CH 522/92 12.08.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Synthes AG, Chur, Grabenstrasse 15, CH-7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 14 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  4. 14 févr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

Frigg, Robert

CH-7270 Davos-Platz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.