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Brevet européen · EP0583019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0583019
Numéro de demande
EP93117193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1990
Publié
16 févr. 1994
Délivré
16 avr. 1997
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 15/08 (2006.01)
Priorité
JP 139477/89 31.05.1989
JP 186538/89 18.07.1989
Divisionnaire de
EP90110291
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 30 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  3. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Mita Industrial Co., Ltd.

2-28, Tamatsukuri 1-chome Chuo-ku, Osaka-shi/Osaka, JP

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Shibata, Kiyotaka

Takatsuki-shi, Osaka-fu, JP

Morimoto, Kiyoshi

Higashiyodogawa-ku, Osaka-shi, Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.