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Brevet européen · EP0583311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0583311
- Numéro de demande
- EP92909673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 1992
- Publié
- 23 févr. 1994
- Délivré
- 5 févr. 1997
- Radié
- 5 févr. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60R 9/06 (2006.01)
- Priorité
- DK 792/91 30.04.1991
- Demande PCT
- PCT/DK1992/000139 30.04.1992
- Publication PCT
- WO1992/019470 12.11.1992
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
- 14 févr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
Parties
Inventeur
SCHMIDT, Erik
DK-7400 Herning, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.