VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER MULTIPOLARLINSE ODER EINES MULTIPOLARMASSENFILTERS MIT LÄNGLICHEN ELEKTRODEN

Brevet européen · EP0583329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0583329
Numéro de demande
EP92909919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1992
Publié
23 févr. 1994
Délivré
27 déc. 1995
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 49/42 (2006.01)
Priorité
GB 9110207 10.05.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/000835 08.05.1992
Publication PCT
WO1992/021141 26.11.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Fisons plc

FISONS plc

Fison House Princes Street, Ipswich Suffolk IP1 1QH, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

JULLIEN, Joseph, Paul, Robert

Knutsford Cheshire WA16 8XY, GB

BATEY, Jonathan, Hugh

Kingsley Cheshire WA6 8BX, GB

MELLOR, Robert

Middlewich Cheshire CW10 9DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.