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Brevet européen · EP0583433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0583433
Numéro de demande
EP93902020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 1993
Publié
23 févr. 1994
Délivré
12 mai 1999
Radié
31 janv. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07F 9/50 (2006.01)
C07F 9/6568 (2006.01)
Priorité
CH 289/92 31.01.1992
CH 1270/92 16.04.1992
CH 1582/92 18.05.1992
CH 1944/92 19.06.1992
Demande PCT
PCT/CH1993/000025 01.02.1993
Publication PCT
WO1993/015090 05.08.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.02.2013

  2. 14 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

F. HOFFMANN-LA ROCHE AG

Grenzacherstrasse 124, 4002 Basel

Inventeur

FORICHER, Joseph

F-68200 Mulhouse, FR

SCHMID, Rudolf

CH-4144 Arlesheim

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.