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Brevet européen · EP0583469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0583469
Numéro de demande
EP93918761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1993
Publié
23 févr. 1994
Délivré
27 déc. 1995
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 67/048 (2006.01)
Priorité
DE 4206961 05.03.1992
DE 4214641 02.05.1992
Demande PCT
PCT/DE1993/000179 02.03.1993
Publication PCT
WO1993/017949 16.09.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Beringer-Hydraulik AG, 6345 Neuheim → Barmag GmbH Engineering & Manufacturing, Sumpfstrasse 3, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Beringer-Hydraulik AG, 6345 Neuheim

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  4. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Barmag AG

BARMAG AG

Leverkuser Strasse 65 Postfach 11 02 40, D-42862 Remscheid, DE

Inventeur

WESTRICH, Hermann

D-5600 Wuppertal 23, DE

STITZ, Albert

D-5067 Kürten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.