Drosselspule

Brevet européen · EP0583644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0583644
Numéro de demande
EP93111781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1993
Publié
23 févr. 1994
Délivré
20 déc. 1995
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 27/28 (2006.01)
H01F 37/00 (2006.01)
Priorité
DE 4226764 13.08.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA BROWN BOVERI AG

Haselstrasse 16, CH-5401 Baden

Inventeur

Stenkvist, Sven-Einar

CH-5200 Brugg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.