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Brevet européen · EP0583701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0583701
Numéro de demande
EP93112611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 1993
Publié
23 févr. 1994
Délivré
30 oct. 1996
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/26 (1995.01)
Priorité
CH 2559/92 17.08.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 31 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Hinterbergstrasse 36, Postfach 5254, 6330 Cham

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  3. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Lanz Oensingen AG

LANZ OENSINGEN AG

Südringstrasse 2, 4702 Oensingen

Mandataire

OK pat AG

Hinterbergstrasse 36 Postfach 5254, 6330 Cham

Inventeur

Mühlethaler, Erhard

CH-3314 Schalunen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.