Kugelkopfendoprothese

Brevet européen · EP0583711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0583711
Numéro de demande
EP93112682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1993
Publié
23 févr. 1994
Délivré
5 nov. 1997
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
A61F 2/40 (2006.01)
Priorité
DE 4227139 17.08.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 14 nov. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  3. 14 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Eska Implants GmbH & Co.

ESKA Implants GmbH & Co.

Grapengiesserstrasse 34, 23556 Lübeck, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Grundei, Hans

D-23558 Lübeck, DE

Moser, Heinz

D-65375 Oestrich-Winkel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.