Flaschenkürbispulverzusammensetzung

Brevet européen · EP0583852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0583852
Numéro de demande
EP93202964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 1989
Publié
23 févr. 1994
Délivré
4 nov. 1998
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/212 (2006.01)
A23L 1/302 (2006.01)
A23L 2/38 (2006.01)
A23P 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 204694/88 19.08.1988
JP 204695/88 19.08.1988
JP 229741/88 16.09.1988
Divisionnaire de
EP89308425
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 30 nov. 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    TT Pharmaceuticals, Inc., 2-6 Nihonbashi-honcho 2-chome, Chuo-ku, Tokyo 103, Japon → Mitsubishi-Tokyo Pharmaceuticals, Inc., 2-6 Nihonbashi-honcho 2-chome, Chuo-ku, Tokyo 103, Japon

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  3. 15 oct. 1999

    Transféré

    Titulaire
    TOKYO TANABE COMPANY LIMITED, 2-6, Nihonbashi-Honcho 2-chome, Chuo-ku, Tokyo, Japon → TT Pharmaceuticals, Inc., 2-6 Nihonbashi-honcho 2-chome, Chuo-ku, Tokyo 103, Japon

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  4. 13 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  5. 13 nov. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Mitsubishi-Tokyo Pharmaceuticals, Inc.

2-6 Nihonbashi-honcho 2-chome, Chuo-ku, Tokyo 103, JP

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

Nakazawa, Shinzo

Yuuki-Shi, Ibaraki, JP

Suzuki, Eiichi

Ashikaga-Shi, Tochigi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.