Brûleur à combustible

Brevet européen · EP0583961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0583961
Numéro de demande
EP93306419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1993
Publié
23 févr. 1994
Délivré
11 déc. 1996
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/58 (2006.01)
F23D 14/30 (2006.01)
F23D 14/46 (2006.01)
Priorité
GB 9217539 18.08.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 15 mars 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    British Gas plc, Rivermill House,, 152 Grosvenor Road, London SW1V 3JL, Royaume-Uni → BG plc, 100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  3. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  4. 30 mai 1997

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

  5. 13 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Titulaire

BG plc

100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Sutton, David Michael

Camberley, Surrey GU15 3EG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.