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Brevet européen · EP0584085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0584085
Numéro de demande
EP92907243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1992
Publié
2 mars 1994
Délivré
9 sept. 1998
Radié
9 sept. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07D 477/00 (2006.01)
C07D 207/16 (2006.01)
C07F 9/568 (2006.01)
C07D 403/12 (2006.01)
A61K 31/40 (2006.01)
Priorité
GB 9107363 08.04.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/000586 02.04.1992
Publication PCT
WO1992/017479 15.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Inventeur

BETTS, Michael, John

Cheshire SK9 6LB, GB

BREAULT, Gloria, Anne

Cheshire CW12 3RA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.