Elektromagnetisches Relais
Brevet européen · EP0584122 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0584122
- Numéro de demande
- EP92909482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 1992
- Publié
- 2 mars 1994
- Délivré
- 22 févr. 1995
- Radié
- 31 mai 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 50/02 (2006.01)
- Priorité
- DE U 9106073 16.05.1991
- Demande PCT
- PCT/DE1992/000367 06.05.1992
- Publication PCT
- WO1992/021133 26.11.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996
- 13 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
D-80333 München, DE
Inventeur
Schedele, Helmut
D-8918 Diessen 3, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.