NÄHRSTOFFZUBEREITUNG

Brevet européen · EP0584159 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0584159
Numéro de demande
EP92910171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1992
Publié
2 mars 1994
Délivré
27 déc. 1995
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/30 (2006.01)
A61K 31/22 (2006.01)
C11C 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 4116004 16.05.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/001049 13.05.1992
Publication PCT
WO1992/020241 26.11.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Fresenius AG

Gluckensteinweg 5, D-61350 Bad Homburg, DE

Inventeur

SOMMERMEYER, Klaus

D-6365 Rosbach v.d.H., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.