GENE MANIPULATION UND EXPRESSION MITTELS GENOMISCHER ELEMENTE
Brevet européen · EP0584214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0584214
- Numéro de demande
- EP92911887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1992
- Publié
- 2 mars 1994
- Délivré
- 28 juil. 2004
- Radié
- 28 juil. 2004
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C12N 15/85 (2006.01)C12N 15/81 (2006.01)C12P 21/06 (2006.01)C12N 15/53 (2006.01)C12N 1/19 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)
- Priorité
- US 696216 06.05.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/003686 05.05.1992
- Publication PCT
- WO1992/019255 12.11.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 10 avr. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2009
- 15 nov. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 30 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
Parties
Inventeur
SHERWIN, Stephen
San Francisco, CA 94118, US
KLAPHOLZ, Sue
Stanford, CA 94305, US
SKOULTCHI, Arthur
Larchmont, NY 10538, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.