COMPOSITION REFRACTAIRE APPLICABLE PAR ASPERSION

Brevet européen · EP0584335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0584335
Numéro de demande
EP93906277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1993
Publié
2 mars 1994
Délivré
1 mai 1996
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/66 (2006.01)
F27D 1/16 (2006.01)
B22D 41/02 (2006.01)
Priorité
US 847560 06.03.1992
Demande PCT
PCT/US1993/001862 03.03.1993
Publication PCT
WO1993/017984 16.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mai 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Inventeur

RUMPELTIN, Charles, R.

Flanders, NJ 07836, US

DODY, Julie, Annette

Easton, PA 18042, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.