COMPOSITION REFRACTAIRE APPLICABLE PAR ASPERSION
Brevet européen · EP0584335 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0584335
- Numéro de demande
- EP93906277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 1993
- Publié
- 2 mars 1994
- Délivré
- 1 mai 1996
- Radié
- 31 mars 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/66 (2006.01)F27D 1/16 (2006.01)B22D 41/02 (2006.01)
- Priorité
- US 847560 06.03.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/001862 03.03.1993
- Publication PCT
- WO1993/017984 16.09.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mai 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
Parties
Inventeur
RUMPELTIN, Charles, R.
Flanders, NJ 07836, US
DODY, Julie, Annette
Easton, PA 18042, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.