Selbstklebende Etikettfolie
Brevet européen · EP0584451 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0584451
- Numéro de demande
- EP93105458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 1993
- Publié
- 2 mars 1994
- Délivré
- 27 oct. 1999
- Radié
- 27 oct. 1999
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09J 7/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 22696692 26.08.1992JP 27495092 18.09.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 mai 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 29 oct. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Kotani, Terumitsu
Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP
Saitoh, Atusi
Katori-gun, Chiba-ken, JP
Yamada, Tomoya
Katori-gun, Chiba-ken, JP
Tachikawa, Kohei
Toda-shi, Saitama-ken, JP
Amano, Yasuyuki
Urawa-shi, Saitama-ken, JP
Ikeda, Takeshi
Warabi-shi, Saitama-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.