Heizgerät für Flüssigkeiten
Brevet européen · EP0585015 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0585015
- Numéro de demande
- EP93306409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 1993
- Publié
- 2 mars 1994
- Délivré
- 2 janv. 1997
- Radié
- 2 janv. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47J 27/21 (2006.01)H05B 3/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 9217145 13.08.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 janv. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Little, Peter James
Malmesbury, Wiltshire SN16 9JE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.