Befestigung einer Rad-Adapterplatte am Rahmen eines Rollstuhls

Brevet européen · EP0585197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0585197
Numéro de demande
EP93810473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 1993
Publié
2 mars 1994
Délivré
20 août 1997
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 5/10 (2006.01)
Priorité
CH 2188/92 10.07.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 30 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Hinterbergstrasse 36, Postfach 5254, 6330 Cham

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  3. 29 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Küschall AG

Küschall Design AG

Ringstrasse 15, 4123 Allschwil

Radiée du registre

Mandataire

OK pat AG

Hinterbergstrasse 36 Postfach 5254, 6330 Cham

Inventeur

Küschall, Rainer

4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.