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Brevet européen · EP0585359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0585359
Numéro de demande
EP92912258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 1992
Publié
9 mars 1994
Délivré
18 mars 1998
Radié
18 mars 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 25/01 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 696585 07.05.1991
Demande PCT
PCT/US1992/003896 06.05.1992
Publication PCT
WO1992/019151 12.11.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  2. 31 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

Parties

Inventeur

SEPETKA, Ivan

Redwood City, CA 94063, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.