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Brevet européen · EP0585359 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0585359
- Numéro de demande
- EP92912258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 1992
- Publié
- 9 mars 1994
- Délivré
- 18 mars 1998
- Radié
- 18 mars 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 25/01 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 696585 07.05.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/003896 06.05.1992
- Publication PCT
- WO1992/019151 12.11.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998
- 31 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
Parties
Inventeur
SEPETKA, Ivan
Redwood City, CA 94063, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.