Textilreinigungsmaschine

Brevet européen · EP0585519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0585519
Numéro de demande
EP93104170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1993
Publié
9 mars 1994
Délivré
18 sept. 1996
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 43/08 (2006.01)
B04C 5/23 (2006.01)
B04C 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 9210109 U 28.07.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  3. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Kampmann, Dieter

W-4520 Melle 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.