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Brevet européen · EP0585693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0585693
Numéro de demande
EP93112992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1993
Publié
9 mars 1994
Délivré
17 juin 1998
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03J 1/00 (2006.01)
H03J 5/24 (2006.01)
H03D 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 9218451 29.08.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 30 juin 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998

  3. 30 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998

Parties

Titulaire

MOTOROLA ISRAEL LIMITED

16 Kremenetski Street, Tel Aviv 67899, IL

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Shalev, Doron

Alfei Menasche 44851, IL

Shirazi, Gadi

Gan 52416, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.