Unités isolantes
Brevet européen · EP0586121 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0586121
- Numéro de demande
- EP93306366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 1993
- Publié
- 9 mars 1994
- Délivré
- 11 mars 1998
- Radié
- 31 août 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/66 (2006.01)
- Priorité
- GB 9218150 26.08.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 29 mai 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
- 13 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Evason, John
Southport, Merseyside PR9 8TS, GB
Pearson, Kenneth John
St. Helens, Merseyside L35 0FF, GB
Davies, Mervyn John
Southport, Merseyside PR8 2EA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.