Ausbrechzange

Brevet européen · EP0586334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0586334
Numéro de demande
EP93810559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 1993
Publié
9 mars 1994
Délivré
4 juin 1997
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 29/02 (2006.01)
B26F 1/36 (2006.01)
E06B 9/58 (2006.01)
Priorité
CH 2504/92 11.08.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  3. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Hinno AG

HINNO AG

Huobmattstrasse 7, CH-6045 Meggen

Inventeur

Heinrich, Alfred S.

CH-6045 Meggen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.