POSITIONSMESSUNG
Brevet européen · EP0586454 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0586454
- Numéro de demande
- EP92910639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 1992
- Publié
- 16 mars 1994
- Délivré
- 20 nov. 1996
- Radié
- 20 nov. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01B 11/30 (2006.01)G01B 9/02 (2006.01)G01D 5/38 (2006.01)
- Priorité
- GB 9111657 30.05.1991
- Demande PCT
- PCT/GB1992/000975 29.05.1992
- Publication PCT
- WO1992/021934 10.12.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997
- 29 nov. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
Parties
Inventeur
BUEHRING, Ian, Karl
Leicester LE3 1AW, GB
MANSFIELD, Daniel
Leicester LE2 3LS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.