Dérivés de perhydroisoindole et leur préparation

Brevet européen · EP0586471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0586471
Numéro de demande
EP92911071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1992
Publié
16 mars 1994
Délivré
28 déc. 1994
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 209/44 (2006.01)
Priorité
FR A 9106036 17.05.1991
Demande PCT
PCT/FR1992/000430 15.05.1992
Publication PCT
WO1992/020654 26.11.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Rorer S.A.

20, avenue Raymond Aron, Antony, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Achard, Daniel

F-94320 Thiais, FR

Grisoni, Serge

F-94600 Choisy-le-Roi, FR

Hanessian, Stephen

Beaconsfields, Quebec H9W 5H3, CA

Moutonnier, Claude

F-92350 Le Plessis-Robinson, FR

Peyronel, Jean-François

F-91120 Palaiseau, FR

Tabart, Michel

F-75013 Paris, FR

Truchon, Alain

F-69003 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.