COPOLYMERE ELASTOMERE D'ETHYLENE ET D'ALPHA-OLEFINES

Brevet européen · EP0586658 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0586658
Numéro de demande
EP93906590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1993
Publié
16 mars 1994
Délivré
28 janv. 1998
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 210/16 (2006.01)
C08F 210/18 (2006.01)
Priorité
IT MI920666 23.03.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/000698 23.03.1993
Publication PCT
WO1993/019107 30.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 30 janv. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

  3. 30 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

Parties

Inventeur

GALIMBERTI, Maurizio

I-20137 Milano, IT

RESCONI, Luigi

I-44100 Ferrara, IT

MARTINI, Emilio

I-40037 Sasso Marconi, IT

GUGLIELMI, Floriano

I-44100 Ferrara, IT

ALBIZZATI, Enrico

I-28041 Arona, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.