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Brevet européen · EP0586769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0586769
Numéro de demande
EP92810683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1992
Publié
16 mars 1994
Délivré
23 avr. 1997
Radié
30 sept. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 17/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  2. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Gretag Imaging AG

GRETAG IMAGING AG

Althardstrasse 70, 8105 Regensdorf

Inventeur

Mast,Fred,Dr.

CH-9500 Wil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.