Transducteur capacitif intégré
Brevet européen · EP0587032 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0587032
- Numéro de demande
- EP93113955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 1993
- Publié
- 16 mars 1994
- Délivré
- 8 avr. 1998
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 19/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 9210947 11.09.1992
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 28 févr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CSEM, Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique SA, 1, rue Jaquet-Droz, 2007 Neuchâtel → Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 14 déc. 2001
Transféré
- Titulaire
- CENTRE SUISSE D'ELECTRONIQUE ET DE MICROTECHNIQUE S.A., Maladière 71, 2007 Neuchâtel → Colibrys SA, Maladière 83, 2007 Neuchâtel
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 14 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CSEM, Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique SA, 1, rue Jaquet-Droz, 2007 Neuchâtel
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 31 août 2001
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 15 mai 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
2 entrées antérieures
- 15 juil. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 15 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.