Handschreibgerät mit zwei Schreib- oder Auftragselementen

Brevet européen · EP0587103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0587103
Numéro de demande
EP93114302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1993
Publié
16 mars 1994
Délivré
29 déc. 1997
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 23/00 (2006.01)
B43K 23/12 (2006.01)
Priorité
DE 4230432 11.09.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 30 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  3. 31 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Obersteller, Udo

D-30853 Langenhagen, DE

Schlink, Wilhelm

D-30559 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.