Handschreibgerät mit zwei Schreib- oder Auftragselementen
Brevet européen · EP0587103 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0587103
- Numéro de demande
- EP93114302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 1993
- Publié
- 16 mars 1994
- Délivré
- 29 déc. 1997
- Radié
- 30 sept. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B43K 23/00 (2006.01)B43K 23/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 4230432 11.09.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 30 avr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
- 31 déc. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Obersteller, Udo
D-30853 Langenhagen, DE
Schlink, Wilhelm
D-30559 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.