Procédé de préparation de poudre de titane
Brevet européen · EP0587258 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0587258
- Numéro de demande
- EP93203372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 1990
- Publié
- 16 mars 1994
- Délivré
- 8 juil. 1998
- Radié
- 31 août 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 9/08 (2006.01)
- Priorité
- US 433906 09.11.1989
- Divisionnaire de
- EP90309329
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 31 août 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998
- 15 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Yolton, Charles F.
Corapolis, Pennsylvania 15108, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.