Fritiergeräte
Brevet européen · EP0587300 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0587300
- Numéro de demande
- EP93306190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 1993
- Publié
- 16 mars 1994
- Délivré
- 31 janv. 1996
- Radié
- 31 janv. 1996
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A47J 37/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 9217090 12.08.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 juil. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Keig, Peter William
Lightwood, Stoke-On-Trent ST3 7HR, GB
Moore, James
Millhouse Green, Penistone, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.