Aufzeichnungsmaterial
Brevet européen · EP0587410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0587410
- Numéro de demande
- EP93307059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 1993
- Publié
- 16 mars 1994
- Délivré
- 14 janv. 1998
- Radié
- 30 sept. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/28 (2006.01)G03F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 943090 10.09.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 janv. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 15 janv. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Miller, Robert E.
Appleton, Wisconsin 54911, US
Schleicher, Lowell
Appleton, Wisconsin 54911, US
Brown, Robert W.
Appleton, Wisconsin 54911, US
Feldman, Lucy
Appleton, Wisconsin 54915, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.