Venturi Isolator für einen elektrostatischen Abscheider

Brevet européen · EP0587441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0587441
Numéro de demande
EP93307164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1993
Publié
16 mars 1994
Délivré
20 mai 1998
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B03C 3/70 (2006.01)
Priorité
US 943543 11.09.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 29 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbureau, R. A. Maspoli, Buchholzstrasse 149, Postfach 191, 8053 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  3. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Rector, Charles Allan

Orange County, North Carolina, US

Rosser, J. Clayton

Lee County, North Carolina, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.