Vorrichtung zur Abschirmung
Brevet européen · EP0587529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0587529
- Numéro de demande
- EP93810594
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 1993
- Publié
- 16 mars 1994
- Délivré
- 3 mai 2000
- Radié
- 31 août 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45B 25/18 (2006.01)A45B 19/06 (2006.01)A45B 23/00 (2006.01)A45B 25/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 269592 29.08.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 15 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.