EXCIPIENTS PHARMACEUTIQUES

Brevet européen · EP0587659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0587659
Numéro de demande
EP92911403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1992
Publié
23 mars 1994
Délivré
7 mai 1997
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/51 (2006.01)
A61K 9/50 (2006.01)
A61K 47/28 (2006.01)
Priorité
SE 9101665 31.05.1991
Demande PCT
PCT/SE1992/000367 01.06.1992
Publication PCT
WO1992/021331 10.12.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 15 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Inventeur

MOREIN, Bror

S-755 91 Uppsala, SE

LÖVGREN, Karin

S-752 40 Uppsala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.