Metallbehälter mit einem Abreissdeckel

Brevet européen · EP0588254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0588254
Numéro de demande
EP93114563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1993
Publié
23 mars 1994
Délivré
31 juil. 1996
Radié
31 juil. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 17/28 (2006.01)
B21D 51/34 (2006.01)
Priorité
IT VE920028 U 14.09.1992
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  2. 31 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Inventeur

D'Agnolo, Gino

I-30020 Gruaro, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.