2-Fluorobenzonitrile Derivat
Brevet européen · EP0588291 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0588291
- Numéro de demande
- EP93114703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 1993
- Publié
- 23 mars 1994
- Délivré
- 27 mars 1996
- Radié
- 30 sept. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 19/30 (2006.01)C07C 255/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 243635/92 11.09.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 29 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Matsui, Shuichi
Ichihara-shi, Chiba-ken, JP
Onji, Yuichi
Ichihara-shi, Chiba-ken, JP
Fujita, Atsuko
Chiba-shi, Chiba-ken, JP
Kondo, Tomoyuki
Ichihara-shi, Chiba-ken, JP
Goto, Yasuyuki
Ichihara-shi, Chiba-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.