Procédé pour la fabrication d'objets en mousse de polypropylène

Brevet européen · EP0588321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0588321
Numéro de demande
EP93114846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1993
Publié
23 mars 1994
Délivré
22 janv. 1997
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 44/02 (2006.01)
C08J 9/22 (2006.01)
Priorité
IT MI922123 15.09.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 31 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  3. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Montell North America Inc.

MONTELL NORTH AMERICA INC.

2801 Centerville Road, New Castle County Delaware, US

Mandataire

Kemia S.A.

Via Pioda 12 Casella postale 3205, 6901 Lugano

Inventeur

Lesca, Guiseppe, Chem.-Eng.

I-20121 Milano, IT

Romanini, Daniele

I-44100 Ferrara, IT

Vezzoli, Annibale

I-22060 Carugo, Como, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.