Taumelkolben

Brevet européen · EP0588466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0588466
Numéro de demande
EP93304256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1993
Publié
23 mars 1994
Délivré
27 mars 1996
Radié
27 mars 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F04B 39/00 (2006.01)
F01B 9/02 (2006.01)
F01P 1/04 (2006.01)
Priorité
US 944400 14.09.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Wood, Mark W.

Jackson, Tennessee 38301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.