Dispositif d'éclairage

Brevet européen · EP0588619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0588619
Numéro de demande
EP93307275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1993
Publié
23 mars 1994
Délivré
14 août 1996
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 7/02 (2006.01)
E04D 13/18 (2006.01)
Priorité
DE 4230948 16.09.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 15 nov. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  3. 15 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Colt International Holdings AG

COLT INTERNATIONAL HOLDINGS A.G.

Ruessenstrasse 5A, CH-6340 Walterswil/Baar

Radiée du registre

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Mikesch, Walter, Dipl.-Ing.

CH-6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.